Vers une simplification des autorisations environnementales

Le Président de la République, François Hollande, a donné un sérieux coup d’accélérateur au choc de simplification en annonçant la création d’un conseil de la simplification.

Animé par Guillaume Poitrinal, Pdg de Woodeum, et par le député socialiste Thierry Mandon, ce conseil vise à simplifier le droit actuel. Une expérimentation dans les Régions Rhône-Alpes et Languedoc-Roussillon est menée quant à une autorisation unique fusionnant l’autorisation de défrichement et les décisions relevant de l’Etat au titre du Code de l’environnement : autorisation au titre de la loi sur l’eau, autorisation de travaux dans une réserve naturelle, autorisation de travaux dans un site inscrit, dérogation à la préservation des espèces protégées, etc. Nul doute que cela devrait ravir les opérateurs de domaines skiables qui sont obligés de multiplier les autorisations pour aménager les domaines dont ils ont la charge…